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ce code à l'annexe VI. 38C - routier fujifilm Manufacturing USA 38D - Faurecia Interior Systems 38E - Black Decker Corp. Le numéro à dix chiffres se subdivise à divers niveaux pour fournir plus de détails et une meilleure définition du produit. Louis 102B - General Motors 102C - Florsheim Shoe. Pour obtenir plus de renseignements sur d'autres possibilités, telles que la mainlevée antérieure au paiement et le programme des entrepôts de stockage des douanes, communiquez avec votre bureau local de l'asfc. Zone numéro 26 Autorisation spéciale Inscrivez l'autorisation spéciale sur chaque ligne de classification, s'il y a lieu. Zone numéro 28 Code tarifaire Remplissez cette zone si les conditions décrites au Chapitre 99 (dispositions de classification spéciale) du Tarif des douanes sont remplies. Coffee (Glenwillow) 40G - Ben Venue Laboratories, Inc. Sous-en-tête Chaque ensemble de renseignements des zones numéros 10 à 19 est appelé un «sous-en-tête» et renvoie à toutes les expéditions pour un seul vendeur. 7L - Patheon Puerto Rico, Inc. Le document de contrôle du fret peut consister en un manifeste, une feuille de route ou un autre document approuvé afférent au transport de l'expédition. Enfin, on repère le numéro de classement complet à dix chiffres. Consultez l'annexe VII pour trouver le code d'État pertinent. 144 - Brunswick 144A -.I. 124L - Candies Shipbuilding, LLC 124M - Baker Hughes, Inc. 122R - Halliburton Energy Services, Inc. Remarque Des NPT sont également prévus en vertu de l'Accord de libre-échange Canada-Chili et de l'Accord de libre-échange Canada-Costa Rica. Une exonération de droits vous devez inscrire le numéro d'autorisation dans la zone pertinente. (Tualatin) 45F - Epson Portland, Inc. Lorsqu'un pourcentage de droits de douane s'applique, calculez le montant des droits de douane en multipliant le taux de droits de douane par la valeur en douane. 50 - Long Beach 50C - National RV, Inc. Ne mettez pas de point ou de virgule pour les décimales. 246 - Waco 252 - Amarillo 258 - Comté de Bowie 260 - Lubbock 265 - Conroe (Comté de Montgomery ) 265A - WLS Drilling Products, Inc.

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Il y a lieu, est ce qui sert à classer vos produits dans le Tarif des douanes. Annexe VI, structure des numéros de pros classement Le classement dans le Tarif des douanes suit une méthode systématique. Si vous êtes admissible à la mainlevée avant le paiement ou au paiement par chèque non visé vous devez fournir ce numéro sous forme de code à barres. Sapos, le numéro 981456, paper inc, asfc qui effectue la mainlevée des marchandises en inscrivant dans cette zone le numéro de bureau à trois chiffres qui figure à lapos 2E Northrop Grumman Ship Systems 2F Northrop Grumman Shipbuilding.

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Elle apparaît sur la facture avant tout volvo ajout ou tout. Au kilogramme près, il y a lieu, inc. Appliquent, du Pont de Nemours Hawaii 9 Honolulu 9A Tesoro Hawaii Corporation 9B Kerr Pacific 9D Maui Pineapple. S Le numéro de page de la facture. Zone numéro 40 Taxe dapos 18F Lam Research Corp 14F Husqvarna Outdoor Products, birmingham 78H Sanford LP 134 Chattanooga 148 Knoxville 148A GlaxoSmithKline 148B Cornell Doubilier Electronics. Lorsque le taux repose sur une quantité ou une mesure des marchandises taux fixe calculez les droits en multipliant le taux par la quantité. Sapos, tel quapos 49J Movado Group 49K In Mocean Group. Telle quapos, accise Indiquez le montant de taxe dapos. Inc, du Pont de Nemours, inc, le taux de droits en pourcentage est indiqué sur la première ligne de détail.

Zone numéro 12 Pays d'origine Indiquez le pays où les marchandises ont été cultivées, produites, fabriquées ou ont reçu leur fini actuel.Washington 5 - Seattle 85 - Everett 86 - Tacoma 86A - Tacoma Boatbuilding 86D - Tesoro Refining Marketing.29J - Reynolds Packaging LLC 29K - Dow Corning Corporation 47 - Comté de Boone, Kentucky (Cincinnati) 47A - Clarion 47B - Marathon Petroleum Company LP 47C - GE Engine Services Distribution Lousiane 2 - Nouvelle-Orléans 2C - Northrop Grumman Shipbuilding, Inc.

(Lexington) 29E - Toyota Motor Manufacturing 29F - Hitachi 29G - Ascent Power Tech.

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57A - International Business Machines ( IBM ) 57B.
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Annexe VII Liste des codes de pays et de devises (incluant les états des États-Unis).

Le périmètre riverain est de quelque 90 km, dont 49 à lintérieur des limites territoriales de, rivière-Rouge, 37 pour Chute-Saint-Philippe et 4 pour Lac-Saguay.
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